Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXCALIBUR BIERE LEGENDAIRE
SAS COREFF, SAS
M. ALAN SIMON

Numéro de dépôt :
3904688
Date de dépôt :
14/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
EXCALIBUR BIERE LEGENDAIRE de COREFF

Présentation de la marque EXCALIBUR BIERE LEGENDAIRE

Déposée le 14 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COREFF et monsieur ALAN SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EXCALIBUR BIERE LEGENDAIRE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COREFF domicilié(e) 2 PLCE DE LA GARE - 29270 - CARHAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur ALAN SIMON domicilié(e) le vergers, le vergers - 44130 - BOUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS COREFF, M. MATTHIEU BRETON domicilié(e) 2 PLCE DE LA GARE - 29270 - CARHAIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COREFF a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDAR'LIMONADE, LA LIMONADE SOLIDAIRE , SOLIDAR' ORANGE, LE JUS D'ORANGE SOLIDAIRE , DRAMM HUD , SOLIDAR'COLA, LE COLA SOLIDAIRE , BRASSERIE COREFF Breizh , Kenta


SAS COREFF, SAS - 2 PLCE DE LA GARE - 29270 - CARHAIX - France - SIREN 3

M. ALAN SIMON - le vergers, le vergers - 44130 - BOUVRON - France


SAS COREFF, M. MATTHIEU BRETON - 2 PLCE DE LA GARE - 29270 - CARHAIX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676558 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Bières.